1. Éditeur de la Plateforme
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du portail l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Association NANNUCCI RALLYE SPORT (Loi de 1901 à but non lucratif)
Siège Social : HAMEAU DE CANAVAGHJA, PONTE ROSSU, 20218 MOROSAGLIA
Numéro RNA : W2B3004845
Numéro SIREN : 924839442
Autorité d'Enregistrement : Sous-Préfecture de Corte
Directeur de la Publication : Jean-Marc Nannucci, en qualité de Président.
Contact Permanent : saifulmolla6474@gmail.com | Téléphone : +33356514908
2. Hébergement de la Plateforme
Le site est hébergé de façon sécurisée sur l'infrastructure Cloud de l'environnement applicatif du projet.
3. Neutralité & Absence de Vente
Cette plateforme est le portail d'information institutionnel exclusif de l'association NANNUCCI RALLYE SPORT. Conformément aux dispositions statutaires Loi 1901 régissant notre entité, cette plateforme ne contient aucun système de commerce électronique, aucun module de paiement marchand en ligne, aucune annonce publicitaire, et ne poursuit aucun objectif lucratif de quelque nature que ce soit.
4. Protection des Données Individuelles & RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit permanent d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression des données personnelles le concernant collectées par le biais des formulaires d'intake administratifs de cette plateforme.
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